Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUS DIFFERENTS TOUS EGAUX
THIRTY DOGS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94548400
Date de dépôt :
09/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2004

Présentation de la marque TOUS DIFFERENTS TOUS EGAUX

Déposée le 9 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) THIRTY DOGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUS DIFFERENTS TOUS EGAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THIRTY DOGS domicilié(e) 42 rue Laugier, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 884 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.

La marque TOUS DIFFERENTS TOUS EGAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUS DIFFERENTS TOUS EGAUX est expirée depuis le 9 décembre 2004.

THIRTY DOGS a également déposé les autres marques suivantes : ALL DIFFERENT ALL EQUAL , L B W FRANCE


THIRTY DOGS Société Anonyme - 42 rue Laugier, 75017 PARIS - France - SIREN 392884987


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France


Inscription le 16 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°268859 - Publication au BOPI 1996-12-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Disquettes souples; disques magnétiques, numériques et optiques; bandes magnétiques servant de support d'enregistrement vidéo ou sonore; tous ces produits étant enregistrés; appareils et instruments pour l'enregistrement du son et des images; tous ces produits ayant pour objet les activités des organisations à caractère humanitaire.Bijouterie de fantaisie; épingles et épinglettes de parure; porte-clefs de fantaisie.Produits de l'imprimerie; papier à en-tête, cartes de visites, cartes d'invitation, cartes de compliments; enveloppes, livres, périodiques, brochures, imprimés, articles de papeterie, articles de papeterie autocollants, affiches, photographies, guides, brochures et prospectus, agendas, calendriers, cartes postales, images produites sur ordinateur; tous ces produits ayant pour objet les activités des organisations à caractère humanitaire.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.Services d'éducation; services d'organisation de forums éducatifs, de colloques, de séminaires; services d'organisation de festivals et de fêtes; services de production de films; services de publication de livres et de textes, services d'organisation de concours éducatifs, notamment dans le domaine des campagnes à vocation humanitaire.Services de consultations professionnelles sans rapport avec les affaires; services de consultation, de conseils, d'expertise et de représentation, pour les personnes physiques, associations et organisations à caractère humanitaire, dans les domaines juridiques, administratifs, et dans leurs rapports avec les autorités étatiques ou internationales

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.